iGrafy Entreprise

Responsable : Julien LE ROUX
228 rue des artisans - ZA la marquèze
40230 JOSSE
www.iGrafy.com
N°Siret : 487 918 740 000 35
TVA intracommunautaire : FR42487918740
APE 7311Z

Webmaster

Hébergeur

OVH
140 Quai du Sartel
59 100 ROUBAIX

Article L341-1 du Code de la propriété intellectuelle:
Le producteur d'une base de données, entendu comme la personne qui prend l'initiative et le risque des investissements correspondants, bénéficie d'une protection du contenu de la base lorsque la constitution, la vérification ou la présentation de celui-ci atteste d'un investissement financier, matériel ou humain substantiel.

Cette protection est indépendante et s'exerce sans préjudice de celles résultant du droit d'auteur ou d'un autre droit sur la base de données ou un de ses éléments constitutifs.

Propriété intellectuelle:

Les textes et les éléments graphiques, leur présentation et leur assemblage figurant dans ce site sont la propriété exclusive de Igrafy et des auteurs concernés. Ils constituent des oeuvres et sont protégés en tant que telles par les règles relatives à la propriété intellectuelle.

L'utilisation des informations contenues sur le présent site relève de la seule responsabilité de son utilisateur. Toutes les ressources contenues dans ce site, textes, visuels et illustrations (schéma, dessins, photographies et animations informatiques) sont communiqués à titre purement informatif et ne peuvent en rien engager la responsabilité de l'éditeur.

Art. 34 de la loi « Informatique et Liberté »:

Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.
Pour l'exercer, envoyer un mail à l'adresse suivante: contact@igrafy.com

Liens hypertexte:

Le présent site propose des liens vers des sites sur lesquels IGrafy n'exerce aucun contrôle. IGrafy dégage toute responsabilité quant au contenu de ces sites.